Titulaire

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

au nom de la commission des affaires étrangères (n° 4630). - Texte considéré comme définitif

en application de l'article 151-7 du Règlement, le

(T.A. n° 697)

par les départs en retraite, en particulier dans l'encadrement intermédiaire et supérieur

Considérant que la présidence française du Conseil de l'Union européenne au premier semestre 2022 devra être une occasion majeure pour promouvoir le multilinguisme et prendre des actions fortes en vue de mettre un terme à la tendance vers le monolinguisme

TRAVAUX PRÉPARATOIRES

Assemblée nationale. - Propositions de résolution européenne (n° 4077 et n° 4223). - Rapport de

au nom de la commission des affaires européennes (n° 4520). - Rapport de

par les départs en retraite, en particulier dans l'encadrement intermédiaire et supérieur

Considérant que la présidence française du Conseil de l'Union européenne au premier semestre 2022 devra être une occasion majeure pour promouvoir le multilinguisme et prendre des actions fortes en vue de mettre un terme à la tendance vers le monolinguisme

TRAVAUX PRÉPARATOIRES

Assemblée nationale. - Propositions de résolution européenne (n° 4077 et n° 4223). - Rapport de

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale

députée

La Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le

a procédé au renouvellement de

son bureau

Vice-présidents

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

COMMISSION D'ENQUETE POUR MESURER ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE

DÉMISSION AU 7 SEPTEMBRE 2020

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À L'ÉTAT DES LIEUX, LA DÉONTOLOGIE, LES PRATIQUES ET LES DOCTRINES DE MAINTIEN DE L'ORDRE

députée de l'Aisne

à suivre la 3e session nationale « souveraineté numérique et cybersécurité » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2020-2021)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense nationale et des forces armées

députée de l'Aisne

auditeurs de la trentième session nationale « sécurité et justice » (2018-2019) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

Bureau de la Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale

Vice-présidents

Commission de la défense nationale et des forces armées

députée de l'Aisne

des candidats admis à suivre la trentième session nationale « sécurité et justice » (2018-2019) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

II. - Sont ajoutés à la même liste

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Députés

Titulaires. -

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

députée

La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le

a procédé au renouvellement de

Bureau de la commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391)

Vice-présidents

Commission des affaires européennes

Commission de la défense nationale et des forces armées

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

AISNE

1re circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

AISNE

1re circonscription